Présentation de la marque OPEN SYSTEM SOFTWARE OSS
Déposée le 5 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EADS TEST & SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « OPEN SYSTEM SOFTWARE OSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EADS TEST & SERVICES domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 610 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque OPEN SYSTEM SOFTWARE OSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EADS TEST & SERVICES, (Société Anonyme) - 37 Boulevard de Montmorency,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 428610398
CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°552338 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Logiciel de tests et de maintenance d'appareillage électronique équipant des véhicules terrestres, marins ou fluviaux, avions, engins spaciaux et missiles. Bancs (appareils et instruments de contrôle) automatiques pour tester des équipements électroniques ou avioniques. Conception et mise à jour de logiciels de tests et de maintenance d'appareillage électronique équipant des véhicules terrestres, marins ou fluviaux, avions, engins spaciaux et missiles. Conception de logiciels pour bancs de tests automatiques d'équipements électroniques et avioniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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